Mentions Légales

1. Éditeur du site

Propriété du site : Le présent site internet est la propriété exclusive de la société Technocarte.
Forme juridique : SAS, Société par actions simplifiée
Capital social : 95 800 Euros
Siège social : ZAC DE LAVALDUC, 185 ALLÉE CHARLES LAVÉRAN, 13270 FOS-SUR-MER
SIRET : 388 735 813 00056
RCS : Salon de Provence (SIREN: 388 735 813)
Code APE/NAF : 82.99Z
N° TVA Intracommunautaire : FR 22 388 735 813
Email de contact : [email protected]

Directeur de la publication : Jérôme Pampaloni, en qualité de Directeur Général.

2. Conception et Réalisation

Le site internet a été réalisé par la société getMax, basée à Bordeaux.
SIRET getMax : 107 380 354 00012 (Siège social)

3. Hébergement

L'hébergement du site internet est assuré par la société Scaleway SAS, basée à Paris.
SIRET Scaleway : 433 115 904 00057 (Siège social)

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société Technocarte.

La propriété intellectuelle de Technocarte s'applique notamment, et de façon non exhaustive, à : notre logo, nos images, nos photographies, nos textes, nos illustrations, le design du site, et l'ensemble de nos publications. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

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